AMICALE DU PERSONNEL DU COLLEGE CLAUDE DEBUSSY ROMANS Active Romans-sur-Isère Professions enseignantes W263005734 Créée en 1982 gérer les cotisations versées et animer la collectivité Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Romans-sur-Isère (26100) Identifiants RNAW263005734 HIST.0263006704 Historique Créée le 17/12/1982, dernière déclaration le 06/12/2011 4 évènements 17/12/1982 Création 04/01/1983 Publication au Journal Officiel 06/12/2011 Dernière déclaration 17/01/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Professions enseignantes Professions enseignantes 015010organisation de professions enseignantes, amicales de personnel Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.