USEP ROBERT MONNET Active Bourg-lès-Valence Multisports scolaire W263005069 Créée en 1999 former a la responsabilite au civisme a l'autonomie par la pratique sportive Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bourg-lès-Valence (26500) Identifiants RNAW263005069 HIST.0263012932 Historique Créée le 08/07/1999, dernière déclaration le 07/12/2012 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 08/07/1999 Création 07/12/2012 Dernière déclaration 14/12/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.