Mission
Préservation, restauration et mise en valeur du patrimoine public de la commune de Marsanne, et le cas échéant du patrimoine privé, en coordination étroite avec les propriétaires et autorités compétentes. Les objectifs de protection et de promotion du patrimoine public visent de façon très large tout élément du patrimoine historique, culturel, foncier bâti ou naturel, social, historique ou autre, ayant caractérisé ou marqué la vie de la commune de Marsanne.
Domaines
- comités de défense du patrimoine 👉 Montélimar Agglomération
Commune & Contact
Commune
Marsanne (26740)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 262S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
comités de défense du patrimoine
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr