COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL ET DES ELUS DE LA COMMUNE DE HAUTERIVES

Siège

Historique

Créée le 04/12/1985, dernière déclaration le 31/12/2019 4 évènements

04/12/1985

Création

18/12/1985

Publication au Journal Officiel

31/12/2019

Dernière déclaration

24/01/2020

Mise à jour