COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL ET DES ELUS DE LA COMMUNE DE HAUTERIVES Active Hauterives Personnel entreprise W263004061 Créée en 1985 resserrer les liens d'amitié Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Hauterives (26390) Identifiants RNAW263004061 HIST.0263007543 Historique Créée le 04/12/1985, dernière déclaration le 31/12/2019 4 évènements 04/12/1985 Création 18/12/1985 Publication au Journal Officiel 31/12/2019 Dernière déclaration 24/01/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.