A.P.S.T. PASSION Active Romans-sur-Isère Sports mécaniques W263003967 Créée en 2005 soutenir et promouvoir la pratique des sports et loisirs automobiles Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Romans-sur-Isère (26100) Identifiants RNAW263003967 HIST.0263021602 Historique Créée le 02/05/2005, dernière déclaration le 17/05/2009 3 évènements 02/05/2005 Création 17/05/2009 Dernière déclaration 30/07/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.