CLUB SPORTIF SAINT MARTINOIS Dissoute Saint-Martin-d'Août Multisports local W263003756 Créée en 1947 Cette association est dissoute depuis le 2009-01-24. o
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Martin-d'Août (26330) Identifiants RNAW263003756 HIST.0263001353 Historique Créée le 20/01/1947, dernière déclaration le 28/04/2009 5 évènements 20/01/1947 Création 07/02/1947 Publication au Journal Officiel 24/01/2009 Dissolution 28/04/2009 Dernière déclaration 10/06/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports local Multisports local 011005associations multisports locales Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.