ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BEAUREGARD BARET

Active Beauregard-Baret 1969-09-01
M

Mission

Voir nouveaux statuts 24/06/2005

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Beauregard-Baret (26300)

Associations de Beauregard-Baret

Siège INSEE

MAIRIE, 26300 BEAUREGARD-BARET

Contact

#

Identifiants

RNA
W263003323
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
804559193
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0263004387
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 263P

Activité

chasse

NAF : Chasse, piégeage et services annexes

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr