COMITE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL COMMUNAL DE LIVRON SUR DROME

Active Livron-sur-Drôme 1973-06-14
M

Mission

se saisir de toutes les actions et aides afférentes à ses membres telles que défini par le règlement intérrieur prévu par l'article 13 des statuts ; prendre en charge la gestion des actions sociales confiées et définies par la collectivité suite à une convention co-signée par les deux parties

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Livron-sur-Drôme (26250)

Associations de Livron-sur-Drôme

Contact

#

Identifiants

RNA
W263002652
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0263004924
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 261S

Activité

services et établissements médico-sociaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr