COMPAGNIE DES COMMISSAIRES-ENQUETEURS DE LA DROME

Active Val-Maravel 1992-10-19
M

Mission

assurer l'information et la formation de ses membres, assister ses membres dans le cadre de leur mission, participer à l'élaboration des décisions publiques ayant une incidence sur l'environnement

Domaines

  • domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Diois
@

Commune & Contact

Commune

Val-Maravel (26310)

Associations de Val-Maravel

Siège INSEE

RUE DU ROMARIN, 26700 LA GARDE-ADHEMAR

Contact

#

Identifiants

RNA
W263002510
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
391442175
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0263010094
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 261S

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

NAF : Activités des organisations professionnelles

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr