ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES INSTITUTION STE MARIE Active Bourg-de-Péage Périscolaire W263002506 Créée en 1972 Soutien materiel et moral de l'ecole Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bourg-de-Péage (26300) Identifiants RNAW263002506 HIST.0263004769 Historique Créée le 17/03/1972, dernière déclaration le 30/10/2007 4 évènements 17/03/1972 Création 26/03/1972 Publication au Journal Officiel 30/10/2007 Dernière déclaration 07/04/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Périscolaire Périscolaire 015025associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.