USEP ECOLE PUBLIQUE DU POET-LAVAL Active Le Poët-Laval Multisports scolaire W263002289 Créée en 2001 Activites sportives scolaires et periscolaires Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Poët-Laval (26160) Identifiants RNAW263002289 HIST.0263013479 Historique Créée le 15/01/2001, dernière déclaration le 29/01/2008 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 15/01/2001 Création 29/01/2008 Dernière déclaration 15/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.