logo assoce

ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT 'LES ORMEAUX'

Activité

Projet porté

Gestion et entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement. Contrôle de l'application du réglement du lotissement. La création de tous les éléments nouveaux. La cession éventuelle de tout ou partie des biens de l'association à une personne morale de droit public

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Livron-sur-Drôme (26250)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W263002239

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0263021030

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 263P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun