ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CLIOUSCLAT

Active Cliousclat 1970-09-09
M

Mission

assurer, dans le cadre du Code de l'environnement et du Code rural, une bonne organisation technique de la chasse; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et le respect du plan de chasse; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvage; son activité s?exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes sous la coordination de la fédération départementale des chasseurs; collaborer avec l?ensemble des partenaires du monde rural; participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cliousclat (26270)

Associations de Cliousclat

Contact

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Identifiants

RNA
W263001891
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0263004838
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 261S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr