ASSOCIATION D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS Active Pont-de-l'Isère Cadre de vie Environnement W263001649 Créée en 2000 Gestion et entretien des espaces communs Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pont-de-l'Isère (26600) Identifiants RNAW263001649 HIST.0263013154 Historique Créée le 09/02/2000, dernière déclaration le 02/03/2026 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 09/02/2000 Création 02/03/2026 Dernière déclaration 04/03/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Cadre de vie / Environnement Cadre de vie 024045défense et amélioration du cadre de vie Environnement 024000Environnement, cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.