ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE SAINTE THERESE

Active Bourg-lès-Valence 1947-03-10
M

Mission

Assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondé par l'autorité canonique compétente.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bourg-lès-Valence (26500)

Associations de Bourg-lès-Valence

Siège INSEE

10 BOULEVARD DU GENERAL DE GAULLE, 26500 BOURG-LES-VALENCE

Contact

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Identifiants

RNA
W263001470
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
775572118
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0263001395
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 263P

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

éducation formation

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr