ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VESC

Active Vesc 1969-09-01
M

Mission

Assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire dans le respect de propriétés et des récoltes la repression du braconnage , l'éducation cynégétique de ses membres.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Vesc (26220)

Associations de Vesc

Siège INSEE

MAIRIE, 26220 VESC

Contact

#

Identifiants

RNA
W263001427
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
832202683
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0263004391
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 262S

Observation : Dossier géré en Préfecture pour le compte de la sous préfecture

Activité

chasse

chasse pêche

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr