ASSOCIATION SPORTIVE DE MONTJOUX Active MONTJOUX Multisports local Sport W263001359 Créée en 1970 La pratique de l'éducation physique et sportive Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège MONTJOUX (26220) Identifiants RNAW263001359 HIST.0263004586 Historique Créée le 02/12/1970, dernière déclaration le 22/11/2011 4 évènements 02/12/1970 Création 27/12/1970 Publication au Journal Officiel 22/11/2011 Dernière déclaration 01/12/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports local / Sport Multisports local 011005associations multisports locales Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDOSSIER GERE EN PREFECTURE POUR LE COMPTE DE LA SOUS PREFECTURE Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.