RUGBY-CLUB CHATEAUNEUF-DU-RHONE XV (R.C.C.R. XV) Active CHATEAUNEUF DU RHONE Rugby Sport W263001305 Créée en 1984 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège CHATEAUNEUF DU RHONE (26740) Identifiants RNAW263001305 HIST.0263007123 Historique Créée le 18/05/1984, dernière déclaration le 21/08/2006 4 évènements 18/05/1984 Création 26/05/1984 Publication au Journal Officiel 21/08/2006 Dernière déclaration 22/12/2006 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Rugby / Sport Rugby 011080Rugby (rugby à 13, à 15) Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDossier géré en Préfecture pour le compte de la sous préfecture de Nyons Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.