ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MARSANNE Active MARSANNE Chasse Chasse & Pêche W263001262 Créée en 1969 voir nouveaux statuts Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège MARSANNE (26740) Identifiants RNAW263001262 HIST.0263004375 Historique Créée le 26/08/1969, dernière déclaration le 16/09/2024 4 évènements 26/08/1969 Création 21/09/1969 Publication au Journal Officiel 16/09/2024 Dernière déclaration 18/09/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Chasse & Pêche Chasse 013005chasse Chasse & Pêche 013000chasse pêche Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDossier géré en Préfecture pour le compte de la sous préfecture de Nyons Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.