STOCK CARS CLUB DE L'HERBASSE Active CHARMES-SUR-L'HERBASSE Sports mécaniques Sport W263001237 Créée en 1990 Creation d'un club independant Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège CHARMES-SUR-L'HERBASSE (26260) Identifiants RNAW263001237 HIST.0263009227 Historique Créée le 28/05/1990, dernière déclaration le 12/12/2025 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 28/05/1990 Création 12/12/2025 Dernière déclaration 16/12/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques / Sport Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.