ASSOCIATION AMICALE DES SAPEURS - POMPIERS VOLONTAIRES DE PONT DE BARRET Active PONT DE BARRET Sapeurs pompiers Sécurité W263001200 Créée en 1985 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège PONT DE BARRET (26160) Identifiants RNAW263001200 HIST.0263007389 Historique Créée le 07/05/1985, dernière déclaration le 04/06/2018 4 évènements 07/05/1985 Création 22/05/1985 Publication au Journal Officiel 04/06/2018 Dernière déclaration 06/06/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sapeurs pompiers / Sécurité Sapeurs pompiers 036510amicale de sapeurs pompiers Sécurité 036000sécurité, protection civile Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDossier géré en Préfecture pour le compte de la Sous Préfecture de Nyons Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.