ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ST MARTIN D'AOUT

Active Saint-Martin-d'Août 1970-04-03
M

Mission

Assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect de l'équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisible et le respect du plan de chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Martin-d'Août (26330)

Associations de Saint-Martin-d'Août

Contact

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Identifiants

RNA
W263000887
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0263004505
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 263P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr