COMITE DES FETES DE CONDILLAC

Active Condillac 1974-04-16
M

Mission

organiser les loisirs et les fêtes locales dans et hors de la commune, représenter ses membres auprès des pouvoirs publics et de toutes les autorités civiles ou religieuses et plus généralement auprès des tiers

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Condillac (26740)

Associations de Condillac

Siège INSEE

MAIRIE, 26740 CONDILLAC

Contact

#

Identifiants

RNA
W263000491
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
538115767
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0263005043
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 262S

Observation : Dossier géré en préfecture pour le compte de la sous préfecture de Nyons

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr