PRESERVONS LA BEGUDE DE MAZENC Active La Bégude-de-Mazenc Défense patrimoine W263000309 Créée en 2002 DEFENSE DES INTERETS DE LA BEGUDE DE MAZENC ET DE SON VIEUX VILLAGE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Bégude-de-Mazenc (26160) Identifiants RNAW263000309 HIST.0263020442 Historique Créée le 23/04/2002, dernière déclaration le 07/06/2006 4 évènements 23/04/2002 Création 18/05/2002 Publication au Journal Officiel 07/06/2006 Dernière déclaration 11/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense patrimoine Défense patrimoine 010022comités de défense du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDossier géré en préfecture pour le compte de la sous préfecture de Nyons. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.