M
Mission
Organiser des activités culturelles sociales et sportives pour tous
Domaines
- défense des droits des personnes étrangères ou immigrées, de personnes réfugiées 👉 Montélimar Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
Montélimar (26200)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W263000306
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0263021985
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 262S
Observation : Dossier géré en préfecture pour le compte de la sous préfecture de Nyons.
Activité
défense des droits des personnes étrangères ou immigrées, de personnes réfugiées
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr