COMITE DES FETES DE ST MARCEL LES SAUZET Active Saint-Marcel-lès-Sauzet Comités des fêtes W263000175 Créée en 1965 Organisation de fetes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Marcel-lès-Sauzet (26740) Identifiants RNAW263000175 HIST.0263002954 Historique Créée le 09/10/1965, dernière déclaration le 06/02/2026 4 évènements 09/10/1965 Création 06/11/1965 Publication au Journal Officiel 06/02/2026 Dernière déclaration 06/02/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDossier géré en préfecture pour le compte de la Sous Préfecture de Nyons Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.