M
Mission
Production d'action indépendantes pour favoriser le développement durable de Rochechinard et du Royans, pour s'opposer au projet de Carrière du FAVET, ainsi que pour engager toute action judiciaire civile, pénale ou adminisrtrative, tendant au contrôle de la légalité des actes relatifs à la création de la carrière aussi bien qu'aux conséquences de son exploitation.
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Royans-Vercors
@
Commune & Contact
Commune
Rochechinard (26190)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W263000067
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0263021607
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 263P
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr