'LE PATURON VERMEIL' Active Saint-Restitut Économie Équitation W262007132 Créée en 1991 création d'une écurie retraite et refuge animalier Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Restitut (26130) Identifiants RNAW262007132 HIST.0262001813 Anciennes informations Historique Créée le 17/04/1991, dernière déclaration le 07/08/2020 4 évènements 17/04/1991 Création 08/05/1991 Publication au Journal Officiel 07/08/2020 Dernière déclaration 05/02/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Économie / Équitation Économie 022000conduite d'activités économiques Équitation 011050Equitation (équitation, hippisme, course camarguaise, landaise) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.