USEP CHAMARET Active Chamaret Multisports scolaire W262002493 Créée en 2005 association sportive hors temps scolaire Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Chamaret (26230) Identifiants RNAW262002493 HIST.0262003076 Anciennes informations Historique Créée le 17/01/2005, dernière déclaration le 14/10/2016 4 évènements 17/01/2005 Création 19/02/2005 Publication au Journal Officiel 14/10/2016 Dernière déclaration 24/10/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationimportée le 15 novembre 2013 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.