ASSOCIATION SPORTIVE USEP DU R.P.I.CONDORCET-ST FERREOL

Active Saint-Ferréol-Trente-Pas 1994-06-14
M

Mission

dans le cadre du regroupement pedagogique intercommunal (r.p.i.).des ecoles de condorcet et de st ferreol, il savere opportun de modifier la denomination de l'association.a l'unanimite, il est decide de modifier le titre.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Ferréol-Trente-Pas (26110)

Associations de Saint-Ferréol-Trente-Pas

Contact

#

Identifiants

RNA
W262002269
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0262002108
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 262S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2004-09-25

Activité

associations multisports scolaires ou universitaires

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr