DIEULEFIT ATELIER TERRITOIRE

Active Dieulefit 2011-08-18
M

Mission

réflexion, propositions, action pour la sauvegarde d'un aménagement cohérent, équilibré et durable du Pays de Dieulefit qui prenne en compte l'intérêt général, une vision globale du territoire, les enjeux d'urbanisme et du développement durable, les réalités naturelles, paysagères, socio-économiques ainsi que les ressources foncières et financières mobilisables ; qui soit en accord avec les politiques locales, intercommunale, régionale, nationale et européenne ; le tout dans la transparence ; l'association poursuivra son objet par tous les moyens, y compris réglementaires ou juridiques par le recours devant les administrations ou juridictions compétentes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Dieulefit (26220)

Associations de Dieulefit

Siège INSEE

LES CHAVAGNATS, 26220 DIEULEFIT

Contact

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Identifiants

RNA
W262001970
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
750806879
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
  • - Publication JO
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 262S

Activité

promotion d'initiatives de développement durable

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr