M
Mission
mener vis-à-vis de tous les acteurs publics ou privés concernés, toutes les actions (contrôle, suivi, surveillance, ...) dans le but de résoudre le problème récurrent d'inondations sur le territoire de Saint Marcel les Sauzet et prendre en compte les risques d'inondations liés aux réalisations futures
Domaines
- défense et amélioration du cadre de vie 👉 Montélimar Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Marcel-lès-Sauzet (26740)Associations de Saint-Marcel-lès-Sauzet
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W262001355
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 262S
Activité
défense et amélioration du cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr