TOUS ENSEMBLE Active Rochegude Humanitaire W262000702 Créée en 2003 HUMANITAIRE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Rochegude (26790) Identifiants RNAW262000702 HIST.0262002989 Historique Créée le 08/12/2003, dernière déclaration le 10/10/2008 3 évènements 08/12/2003 Création 10/10/2008 Dernière déclaration 31/10/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Humanitaire Humanitaire 020000associations caritatives, humanitaires, aide au développement, développement du bénévolat Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.