SAUVEGARDE DU VIEUX VILLAGE,CHAPELLES,CIMETIERES ET SITES ANCIENS ET DE PROTEGER L'ENVIRONNEMEMT DE LA COMMUNE.SON ACTION SE SITUE SUR LES PARCELLES COMMUNALES, RUES,TERRAINS,ET SUR SES PROPES PARCELLES,ELLE N'INTERVIENT PAS SUR LES PARCELLES PRIVEES.ELEE EST AUTORISER A UTILISER LA PARCELL 33 SECTION C DITE PLACE DU JEU DE PAUME.ELLE PEUT ETRE PROPRIETAIRE DE BIENS IMMOBILIERS, BATIMENTS,TERRAINS,SOLS, RUINES ET TOUT AUTRES SITES.
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Administratif
Historique
Evènements marquants
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Création de l'association
-
Publication JO de l'avis de création de l'association
-
Dernière déclaration en date de l'association
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Dernière mise à jour de l'association
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W262000577
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 0262000447
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 262S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : dernière date publication enregistrée :2003-06-28
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
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