Mission
SAUVEGARDE DU VIEUX VILLAGE,CHAPELLES,CIMETIERES ET SITES ANCIENS ET DE PROTEGER L'ENVIRONNEMEMT DE LA COMMUNE.SON ACTION SE SITUE SUR LES PARCELLES COMMUNALES, RUES,TERRAINS,ET SUR SES PROPES PARCELLES,ELLE N'INTERVIENT PAS SUR LES PARCELLES PRIVEES.ELEE EST AUTORISER A UTILISER LA PARCELL 33 SECTION C DITE PLACE DU JEU DE PAUME.ELLE PEUT ETRE PROPRIETAIRE DE BIENS IMMOBILIERS, BATIMENTS,TERRAINS,SOLS, RUINES ET TOUT AUTRES SITES.
Domaines
- comités de défense du patrimoine 👉 Baronnies en Drôme Provençale
Commune & Contact
Commune
Sahune (26510)Siège INSEE
26510 SAHUNEContact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 262S
Observation : dernière date publication enregistrée :2003-06-28
Activité
comités de défense du patrimoine
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr