ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES OEUVRES SOCIALES DU CENTRE EN VENANT EN AIDE AUX SAPEURS POMPIERS ET A LEURS FAMILLES ET LES GARANTIR CONTRE LES RISQUES DE LA PROFESSION ORGANISER TOUTES MANIFESTATIONS ET DISTRACTIONS COLLECTIVES ENTRETENANT DES LIENS D AMITIE PROMOUVOIR LA PRATIQUE DE TOUTES ACTIVITES COLLECTIVITES OU INDIVIDUELLES EN SALLE COMME EN PLEIN AIR SUBVENIR AUX FRAIS DES FETES CONGRES MANIFESTATIONS SPORTIVES ET REPRESENTATIONS DE SES MEMBRES ACTIFS OU RETRAITES
Commune
Tulette (26790)
Domaine
organisation de professions (hors caractère syndical)
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Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 26
Préfecture :
Sous Préfecture : Nyons
Identifiant annonce : 202500160450
Numéro de l'annonce : 450
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W262000532
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 0262000717
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 262S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
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les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03