COMITE DES FETES DE LA ROCHE-SUR-LE-BUIS Active La Roche-sur-le-Buis Comités des fêtes W262000517 Créée en 1980 ORGANISATION DES FETES VOTIVES DE LA COMMUNE. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Roche-sur-le-Buis (26170) Identifiants RNAW262000517 HIST.0262000387 Historique Créée le 21/07/1980, dernière déclaration le 04/05/2026 4 évènements 21/07/1980 Création 15/08/1980 Publication au Journal Officiel 04/05/2026 Dernière déclaration 04/05/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.