ASSOCIATION SOCIO CULTUREL ET EDUCATIVE DU LYCEE AGRICOLE PRIVE DU TRICASTIN Active Saint-Paul-Trois-Châteaux Scoutisme Socioculturel W262000445 Créée en 1994 Promouvoir les activites socio-culturelles et educatives. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Paul-Trois-Châteaux (26130) Identifiants RNAW262000445 HIST.0262002143 Historique Créée le 20/12/1994, dernière déclaration le 29/10/2012 4 évènements 20/12/1994 Création 04/01/1995 Publication au Journal Officiel 29/10/2012 Dernière déclaration 15/02/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Scoutisme / Socioculturel Scoutisme 009015associations socio-éducatives, scoutisme Socioculturel 009000action socio-culturelle Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.