COMITE DES FETES DE MONTAUBAN SUR OUVEZE Active Montauban-sur-l'Ouvèze Comités des fêtes Socioculturel W262000374 Créée en 1980 l'organisation de loisirs en tous genres. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE Siège Montauban-sur-l'Ouvèze (26170) Identifiants RNAW262000374 HIST.0262000238 Historique Créée le 22/03/1980, dernière déclaration le 26/02/2019 4 évènements 22/03/1980 Création 15/04/1980 Publication au Journal Officiel 26/02/2019 Dernière déclaration 26/02/2019 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 28/09/2026 / Modification 28/09/2026 Modification Titre : COMITE DES FETES DE MONTAUBAN SUR OUVEZE devient CULTURE ET ANIMATIONS A MONTAUBAN-SUR-L'OUVEZETransfert du siège : 1 route de Perty, 26170 Montauban-sur-l'Ouvèze Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Socioculturel Comités des fêtes 009030comités des fêtes Socioculturel 009000action socio-culturelle Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE. Assoce ne les modifie pas.