Mission
DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CODE RURAL , D'ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, DE favoriser sur son territoire le developpement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVOCYGENETIQUE, Leducation cynegetique de ses membres, LA REGULARISATION DES ANIMAUX NUISIBLES ET LE RESPECT DU PLAN DE CHASSE.
Domaines
- chasse 👉 Drôme Sud Provence
Commune & Contact
Commune
Suze-la-Rousse (26790)Associations de Suze-la-Rousse
Siège INSEE
26790 SUZE-LA-ROUSSEContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 262S
Activité
chasse
NAF : Chasse, piégeage et services annexes
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr