ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SUZE LA ROUSSE

Active Suze-la-Rousse 1969-08-24
M

Mission

DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CODE RURAL , D'ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, DE favoriser sur son territoire le developpement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVOCYGENETIQUE, Leducation cynegetique de ses membres, LA REGULARISATION DES ANIMAUX NUISIBLES ET LE RESPECT DU PLAN DE CHASSE.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Suze-la-Rousse (26790)

Associations de Suze-la-Rousse

Siège INSEE

26790 SUZE-LA-ROUSSE

Contact

#

Identifiants

RNA
W262000098
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
851668244
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0262000472
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 262S

Activité

chasse

NAF : Chasse, piégeage et services annexes

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr