COMITE DES FETES DE CHALANCON Active Chalancon Socioculturel W261006392 Créée en 1984 realisation de la fete votive Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Chalancon (26470) Identifiants RNAW261006392 HIST.0261001249 Anciennes informations Historique Créée le 09/05/1984, dernière déclaration le 16/01/2023 4 évènements 09/05/1984 Création 05/06/1984 Publication au Journal Officiel 16/01/2023 Dernière déclaration 18/07/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Socioculturel Socioculturel 009000action socio-culturelle Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.