COMITE DES FETES DE FELINES SUR RIMANDOULE Active Félines-sur-Rimandoule Comités des fêtes W261001638 Créée en 1984 animer le village par des fêtes ou manifestations diverses Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Félines-sur-Rimandoule (26160) Identifiants RNAW261001638 HIST.0261001240 Historique Créée le 13/03/1984, dernière déclaration le 07/03/2016 4 évènements 13/03/1984 Création 20/04/1984 Publication au Journal Officiel 07/03/2016 Dernière déclaration 07/03/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.