COMITE DES FETES Active Volvent Comités des fêtes W261001476 Créée en 1992 réalisation de la fete votive. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Volvent (26470) Identifiants RNAW261001476 HIST.0261001811 Historique Créée le 27/06/1992, dernière déclaration le 27/04/2011 4 évènements 27/06/1992 Création 05/08/1992 Publication au Journal Officiel 27/04/2011 Dernière déclaration 02/05/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.