ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BRETTE

Active Brette 1970-05-16
M

Mission

favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres, et en général, d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseursun meilleur exercice de ce sport

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Brette (26340)

Associations de Brette

Contact

#

Identifiants

RNA
W261000667
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0261000739
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 261S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr