M
Mission
remise en état et entretien du chemin mis à la disposition des propriétaires, des habitations et des terrains desservis; toute activité visant à améliorer les conditions d'utilisation du chemin sans pour autant régler les questions de limites de propriété
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
Die (26150)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W261000612
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 261S
Activité
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
représentation, promotion et défense d'intérêts économiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr