PMO DES ANGLES BERTS Active Courtetain-et-Salans Sensibilisation enviro W253005883 Créée en 2024 favoriser le développement de l'autoconsommation collective d'électricité Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Courtetain-et-Salans (25530) Identifiants RNAW253005883 Historique Créée le 09/06/2024, dernière déclaration le 09/06/2024 4 évènements 09/06/2024 Création 09/06/2024 Dernière déclaration 18/06/2024 Publication au Journal Officiel 18/06/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sensibilisation enviro Sensibilisation enviro 024050actions de sensibilisation et d'éducation à l'environnement et au développement durable Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.