FRASNE PLONGÉE

Active Frasne 2020-12-30
M

Mission

pratiquer tout ou partie des activités et sports subaquatiques ou connexes, notamment la nage avec accessoires ; favoriser par tous les moyens appropriés sur le plan sportif, artistique, culturel ou scientifique le nettoyage de lacs et rivières, la connaissance, l'étude et la protection du monde et du patrimoine subaquatique et des milieux aquatiques en général ; contribuer au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Frasne (25560)

Associations de Frasne

Siège INSEE

22 RUE DE LA GARE, 25560 FRASNE

Contact

#

Identifiants

RNA
W253005417
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
893042853
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 253S

Activité

Natation - Baignade (natation, plongée)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr