LA CUVÉE FRANC-COMTOISE POUR LE RAID DES ALIZÉS Active Frasne Sports mécaniques W253001712 Créée en 2016 organiser des manifestations afin de collecter des fonds pour financer notre participation au Raid des Alizés Contact EMAILla.cuvee.franc.comtoise@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Frasne (25560) Identifiants RNAW253001712 Historique Créée le 11/09/2016, dernière déclaration le 11/09/2016 4 évènements 11/09/2016 Création 11/09/2016 Dernière déclaration 01/10/2016 Publication au Journal Officiel 01/10/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.