M
Mission
création d'un plan d'eau sur le territoire de la commune, pour y pratiquer son activité ; participer au développement touristique pour tout ce qui a regards au plan d'eau ; assurer la destruction des animaux nuisibles et le repeuplement des plans aquatiques ; concourir à la lutte contre le braconnage et la pollution de ces dits plans
Domaines
- pêche 👉 Entre Doubs et Loue
@
Commune & Contact
Commune
Gilley (25650)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W253001188
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1280
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 253S
Activité
pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr