BRASS BAND DU SAUT DU DOUBS Active Morteau Musique W253000440 Créée en 2009 formation, étude et exécution de toute forme de musique Contact ANNUAIREmorteau.org/culture-et-loisirs/associations/annuaire-des-associationsmairie
Données officielles Sources / RNA / Mairie de Morteau Siège Morteau (25500) Identifiants RNAW253000440 Historique Créée le 10/12/2009, dernière déclaration le 10/12/2009 4 évènements 10/12/2009 Création 10/12/2009 Dernière déclaration 23/01/2010 Publication au Journal Officiel 26/01/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Musique Musique 006030chant choral, musique Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Morteau : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune