CA VAL DE MORTEAU HANDBALL Active Morteau Multisports local Club de sport W253000349 301711800 Créée en 1966 pratique du handball Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Morteau (25500) 18 RUE LOUIS PERGAUD, 25500 MORTEAU Identifiants RNAW253000349 SIREN301711800 HIST.0253000798 Historique Créée le 25/03/1966, dernière déclaration le 21/04/2026 6 évènements 01/01/1900 Enregistrement INSEE 25/03/1966 Création 17/04/1966 Publication au Journal Officiel 24/06/2012 Dernier évènement INSEE 21/04/2026 Dernière déclaration 28/04/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 21/04/2026 / Modification 21/04/2026 Modification Titre : C. A. M. devient CA VAL DE MORTEAU HANDBALL Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports local / Club de sport Multisports local 011005associations multisports locales Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.