CA VAL DE MORTEAU HANDBALL Active Morteau Multisports local Club de sport W253000349 301711800 Employeuse Créée en 1966 pratique du handball Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Morteau (25500) 18 RUE LOUIS PERGAUD, 25500 MORTEAU Identifiants RNAW253000349 SIREN301711800 HIST.0253000798 Historique Créée le 25/03/1966, dernière déclaration le 21/04/2026 6 évènements 01/01/1900 Enregistrement INSEE 25/03/1966 Création 17/04/1966 Publication au Journal Officiel 24/06/2012 Dernier évènement INSEE 21/04/2026 Dernière déclaration 28/04/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 21/04/2026 / Modification 21/04/2026 Modification Titre : C. A. M. devient CA VAL DE MORTEAU HANDBALL Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports local / Club de sport Multisports local 011005associations multisports locales Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Effectif salarié 1 ou 2 salariés / 2024 1 ou 2 salariés tranche 01Salariés de l'unité légale, tous établissements confondus, mesure de 2024. Tranche d'effectif calculée par l'INSEE dans le répertoire SIRENE. Elle vaut pour l'année indiquée et peut ne plus refléter l'effectif d'aujourd'hui. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.